La personnalité juridique des entités naturelles

Clara Chaudessolle
Etudiante en Master 2 Pratique des Droits fondamentaux
Université Aix-Marseille
Inscrite à la clinique juridique, elle a planché sur la personnalité juridique de la Durance comme cas
concret durant ses études.

Elle a transmis à SOS Durance Vivante un dossier théorique relatif à la personnalité juridique.
Il retrace de façon globale les différentes consécrations des droits de la nature, avec une approche centrée autour des cours d’eau du monde (Titre 1) pour ensuite évoquer le régime juridique en France (Titre 2). Enfin, seront étudiés en bref les quelques propositions en faveur d’une représentation de la nature dans les instances politiques (Titre 3)

Titre 1 : panorama de la personnalité juridique des éléments naturels au travers des illustrations. Voyant
leurs écosystèmes, leurs rivières, leur Terre Mère, bouleversés par l’industrialisation, l’orpaillage et
l’activité humaine, bons nombres d’entre eux ont trouvé le remède à tous leurs maux dans la personnalité
juridique.

Titre 2 quid de la France ?
En France, la tradition juridique veut qu’il existe une distinction entre les sujets de droit et les objets.
L’idée est la suivante : les objets tels que les animaux forment une catégorie résiduelle à la disposition des
personnes. Cependant, face aux enjeux environnementaux auxquels notre siècle doit faire face, le
législateur a eu à cœur de prendre des dispositions afin de préserver et protéger la nature. Ce sont, à ce
jour, des dispositions critiquées notamment pour leur insuffisance. D’autant plus que le droit de
l’environnement de Nouvelle-Calédonie prouve qu’il est possible et envisageable, en France, d’attribuer
le statut de personnalité juridique à certains éléments de la nature. En conséquence, un mouvement de
revendication est né, conduit par certains citoyens, certains scientifiques et spécialistes en droit. Ces
derniers, s’inspirant largement de nos voisins, ont développé un argumentaire afin que soient reconnus à
nos fleuves le statut de sujet de droit.

Titre 3 : brève réflexion autour d'autres modalités de représentation de la nature en France.

Conclusion:
Considérant que notre planète est un colosse aux pieds d’argile, l’insertion dans le droit français de la
personnalité juridique pour la nature, en tant que fiction, permettrait de véritablement dépasser des
embûches.
Ainsi, Durance, qui est a ce jour un milieu majoritairement anthropisé pourrait voir ses cycles de vie
protégés, et l’usage de son eau hiérarchisé. S’opérera un renversement des paradigmes, afin de faire
primer les écosystèmes sur l’économie.

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